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Délai de livraison total estimé : 6 à 12 jours ouvrés.
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LIVRAISON GRATUITE
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À des fins illégales.
Pour inciter des tiers à réaliser des actes illégaux ou à y participer.
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ARTICLE 14 – INDEMNISATION
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ARTICLE 15 – DISSOCIABILITÉ
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La partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions, sans affecter la validité et l’applicabilité des autres dispositions.
ARTICLE 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation du présent accord.
Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation restent applicables jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous.
Vous pouvez cesser d’utiliser nos Services à tout moment.
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ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Tout manquement de notre part à l’exercice ou à l’application d’un droit ou d’une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ainsi que les autres politiques publiées sur le site constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant l’utilisation du Service.
Elles remplacent toutes les communications, propositions et accords antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, concernant le Service.
ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ainsi que tout autre accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément au droit français.
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ARTICLE 20 – COORDONNÉES
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Exploitant : Aymeric Zimmer
Forme juridique : Micro-entreprise
Adresse de domiciliation : 47 RUE VIVIENNE, 75002 PARIS
Téléphone : +33 6 38 42 85 23
E-mail : contact@detectioshop.com
SIREN : 898 323 381
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